Ordre du jour du conseil municipal du mardi 5 octobre 2021


Citoyenneté et démocratie implicative

  • N° 2021/10/01 : Maintien ou non des fonctions de madame Faye 2e adjointe au Maire après retrait de l’ensemble de ses délégations. Nouvelle élection en cas de vacance du poste d’adjoint de 2e rang et fixation des indemnités de fonctions
  • N° 2021/10/02 : Modification de la composition des commissions internes au conseil municipal

Grands travaux et aménagement du territoire

  • N° 2021/10/03 : Adhésion a la fondation du patrimoine et signature d’une convention de partenariat
  • N° 2021/10/04 : Autorisation donnée au Maire pour la signature de la charte relative aux réseaux de téléphonie mobile
  • N° 2021/10/05 : Autorisation donnée au Maire pour le transfert de propriété du collège Molière et des logements de fonction attenants, au département du Puy-de-Dôme
  • N° 2021/10/06 : Rapport de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes en situation de Handicap — période 2020/2021
  • N° 2021/10/07 : Autorisation donnée au Maire pour la signature des actes d’acquisition d’une parcelle cadastrée section BP n°362 sise “Les Cheires”

Finances et vie économique

  • N° 2021/10/08 : Décision modificative n°1- budget principal 2021
  • N° 2021/10/09 : Autorisation donnée au Maire pour mise à disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Beaumont. Régularisation des fiches sectorielles 2020, fiches sectorielles 2021
  • N° 2021/10/10 : Approbation d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  • N° 2021/10/11 : Autorisation donnée au Maire de signer le contrat relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à Assemblia pour le financement d’une opération de construction de 10 logements, situés 14 rue des Liondards à Beaumont
  • N° 2021/10/12 : Autorisation donnée au Maire de signer le contrat relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à Assemblia pour le financement d’une opération de construction de 20 logements, situés 14 rue des Liondards à Beaumont

Petite enfance, enfance et jeunesse

  • N° 2021/10/13 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention territoriale globale (CTG) et tout avenant la concernant avec les communes de Ceyrat, Saint-Genès-Champanelle et la CAF du Puy-de-dôme, pour la période du 01/01/2021 au 21/12/2024
  • N° 2021/10/14 : Autorisation donnée au Maire de signer les règlements de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil du jeune enfant
  • N° 2021/10/15 : Création du conseil des établissements d’accueil du jeune enfant

Animation, vie associative, sportive, culturelle

  • N° 2021/10/16 : Approbation de demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes

Ressources humaines

  • N° 2021/10/17 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal approbation de la création, suppression d’un poste et modification de la durée hebdomadaire de travail d’un agent
  • N° 2021/10/18 : Recours aux contrats d’apprentissage au sein de la collectivité
  • N° 2021/10/19 : Adhésion au groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures de bureau, de papeterie et matériels scolaires

Décisions du Maire

  • Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Questions diverses